Mentions Légales
CAVES SAINT CHARLESest une
SARLau capital de 15 250€
Gérant : Monsieur
Joël MEYER
Tel :
03 83 42 90 05
Adresse:
10 rue Charles Chatton
54300
MARAINVILLER
France
SIRET : 302 699 707
RCS : 302 699 707 00014
N° TVA : FR 71302699707
MINEURS ET CAPACITÉ JURIDIQUE
L'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959, la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3353-3 du Code de la santé publique interdisent la vente d'alcool aux mineurs. Tout client commandant des produits alcoolisés sur le site CAVES SAINT CHARLES s'engage en conséquence à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.
ABUS D'ALCOOL
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé et à consommer avec modération. La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant.
DROITS D'AUTEUR ET HEBERGEMENT
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Tout remboursement éventuel intervient dans un délai de 30 jour après le traitement de votre demande.
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