Mentions Légales

CAVES SAINT CHARLESest une SARLau capital de 15 250€
Gérant : Monsieur Joël MEYER
Tel : 03 83 42 90 05
Adresse:
10 rue Charles Chatton
54300 MARAINVILLER
France
SIRET : 302 699 707  
RCS : 302 699 707 00014
N° TVA : FR 71302699707


MINEURS ET CAPACITÉ JURIDIQUE

L'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959, la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3353-3 du Code de la santé publique interdisent la vente d'alcool aux mineurs. Tout client commandant des produits alcoolisés sur le site CAVES SAINT CHARLES s'engage en conséquence à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

ABUS D'ALCOOL

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé et à consommer avec modération. La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant.

DROITS D'AUTEUR ET HEBERGEMENT

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